8 Mentions légales – SARL Vaillot
1. Informations générales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.vaillot.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Site internet : [www.vaillot.fr]
Propriétaire : SARL Vaillot
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Siège social : 4 rue des marronniers , 10390 Verrières – France
Téléphone : 03 25 41 98 87
Email : contact@sarl-vaillot.fr
SIRET : 450 726 443 00036
RCS : 450 726 443 R.C.S. Troyes
Numéro de TVA intracommunautaire : FR20450726443
Capital social : 80 000€
Représentant légal / Gérant : M. Gregory Vaillot
2. Hébergement du site
Le site www.vaillot.fr est hébergé par :
OVH
Adresse : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX
Téléphone : 09 72 10 10 07
Les serveurs sont situés au sein de l’Union européenne.
3. Conception et réalisation du site
Conception et intégration : SARL Vaillot / COMWIZYOU
Développement : site WordPress avec le thème Divi
Maintenance technique : COMWIZYOU
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.vaillot.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure, etc.) est la propriété exclusive de la SARL Vaillot, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de la SARL Vaillot.
Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
La SARL Vaillot s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
6. Liens hypertextes
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7. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par la Politique de confidentialité disponible sur le site
8. Cookies
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9. Droit applicable
Le présent site est régi par la loi française.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la SARL Vaillot.